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Règlement sur BabelWeb – Recours ultime en cas de litige

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La relation entre les auteurs et BabelWeb étant totalement non lucrative et basée sur un centre d’intérêt commun les liant de la sorte dans une communauté d’intérêt, nous n’imaginons pas qu’il puisse se trouver une situation litigieuse sans solution amiable. Nous sommes tous des personnes de bon sens et de bonne foi, nom d’un chien ! :-)

Enfin, on m’a conseillé quand même de placer ce petit paragraphe au cas où les bons sens respectifs seraient de sens contraires et la bonne foi deviendrait crise de foie.

Donc, en cas de litige, et après avoir tenté toutes les démarches possibles à l’amiable que notre planète et toutes les autres de la galaxie mettent à notre disposition, seuls les tribunaux de Bruxelles seront compétents (enfin, on l’espère).

Voilà, c’est pas drôle, mais c’est utile, et puis on est bien contents quand ça s’arrête.

Pour voir le règlement complet :
Babelweb.be, le site des auteurs amateurs

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