Règlement sur BabelWeb – Droits de l’auteur

L’auteur qui soumet une de ses créations littéraires conserve tous ses droits sur ce texte (droits patrimoniaux, de reproduction, d’exploitation, de diffusion…), à l’exception du point suivant.
L’auteur donne, à titre GRATUIT et NON EXCLUSIF, les droits de reproduction et de diffusion de son texte en vue de le présenter sur le site BabelWeb ou ses dérivés éventuels.

L’auteur a le droit de demander, à tout moment, le retrait de son ou ses textes du site BabelWeb. Dans le cas d’une diffusion imprimée dérivée du site BabelWeb, l’auteur pourra interdire toute nouvelle diffusion imprimée, mais ne pourra cependant pas exiger le retrait de documents déjà imprimés ou déjà en circulation.

Le nom de l’auteur ou, à sa demande, son pseudonyme sera clairement mentionné sur chaque texte de manière à ne laisser aucun doute quant à la paternité de ceux-ci.

Pour voir le règlement complet :
Babelweb.be, le site des auteurs amateurs